Permis de construire Annulé

05520013A0002

Nouvelle construction

Fromereville-Les-Vallons / Meuse / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RUE SUR L EAU FROMEREVILLE-LES-VALLONS 55100

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

124 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

696 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2015

Autorisation

09/12/2013

Décision

09/12/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fromereville-Les-Vallons (55200)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55100
Adresse: RUE SUR L EAU FROMEREVILLE-LES-VALLONS 55100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	124 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 815
Parcelle 2: E 813

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SUR L EAU
Localité terrain: FROMEREVILLE-LES-VALLONS
Commune source: 55200
Localité demandeur: SAINT-PONS-DE-THOMIERES
Code postal demandeur: 34220
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/06/2015
Date réelle d’autorisation: 09/12/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2014

05520013A0004

Fromereville-Les-Vallons, Meuse

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 262 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2013

05520013A0001

Fromereville-Les-Vallons, Meuse

Fromereville-Les-Vallons, Meuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 591 m²