Permis de construire Chantier commencé

0460421490079

Extension de surface sans transformation

Cahors / Lot / Occitanie

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Adresse 186 RUE DU DOCTEUR JEAN SEGALA CAHORS 46000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

198 m²

Surface démolie

34 m²

Surface du terrain

12.303 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

05/02/2015

Décision

05/02/2015

Début chantier

10/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cahors (46042)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46000
Adresse: 186 RUE DU DOCTEUR JEAN SEGALA CAHORS 46000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 34 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 17 m²
Service public démoli: 17 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.571 m²	99 m²	17 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	5.571 m²	99 m²	17 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLINIQUE DU QUERCY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BP 37
Parcelle 2: BP 514
Parcelle 3: BP 569

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLINIQUE DU QUERCY

SIREN 487719262

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL ERNANDEZ

Administrateur - né(e) en 1955

ELISE LECLERCQ (FERNANDEZ)

Administrateur - né(e) en 1949

FRÉDÉRIC ASTRIOUD

Administrateur - né(e) en 1954

GILLES PAUL DMITROWICZ

Administrateur - né(e) en 1952

JACQUES HENRI CORRIHONS

Administrateur - né(e) en 1958

LAURENT GEORGES EVEILLARD

Administrateur - né(e) en 1965

MICHEL ANDRÉ LAPIERRE

Administrateur - né(e) en 1951

PATRICK JULOU

Président du conseil d'administration - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes suppléant

789258464

SIREN 789258464

Commissaire aux comptes titulaire

FICOREC AUDIT (FICOREC HORWATH MEDITERRANEE AUDIT)

SIREN 383916608

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Directeur Général

809566375

SIREN 809566375

Société liée

837973304

SIREN 837973304

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 186
Voie terrain: RUE DU DOCTEUR JEAN SEGALA
Localité terrain: CAHORS
Commune source: 46042
SIREN demandeur: 487719262
SIRET demandeur: 48771926200015
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: CAHORS
Code postal demandeur: 46000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 05/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/03/2017
Type de service public: Santé

Cahors, Lot

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 113 m²