Permis de construire Chantier commencé

06006313B0001

Nouvelle construction

Berneuil-En-Bray / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RTE DE BEAUVAIS HAMEAU DE VAUX BERNEUIL-EN-BRAY 60390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

270 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.896 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/07/2013

Décision

08/07/2013

Début chantier

15/12/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Berneuil-En-Bray (60063)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60390
Adresse: RTE DE BEAUVAIS HAMEAU DE VAUX BERNEUIL-EN-BRAY 60390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	168 m²	270 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU PATIS
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZA 45
Parcelle 2: ZA 76
Parcelle 3: ZA 78

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU PATIS

SIREN 501121032

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-CECILE MARIE HELENE HUPRELLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

DAVID MICHEL MARIUS HUPRELLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

VIRGINIE MADELEINE LUCIENNE LECOCQ (HUPRELLE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

MICHEL ANDRE HUPRELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

NADIA HELENE ARMELINE HUPRELLE (MOUSSY)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE BEAUVAIS
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE VAUX
Localité terrain: BERNEUIL-EN-BRAY
Commune source: 60063
SIREN demandeur: 501121032
SIRET demandeur: 50112103200012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BERNEUIL-EN-BRAY
Code postal demandeur: 60390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 08/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 220 m²