Permis de construire Travaux terminés

04406715G0038

Nouvelle construction

Guemene-Penfao / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 7 LE BOURG JAMET GUEMENE-PENFAO 44290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.002 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.946 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/01/2016

Décision

26/01/2016

Début chantier

01/07/2016

Fin travaux

01/03/2017

Localisation

Commune: Guemene-Penfao (44067)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44290
Adresse: 7 LE BOURG JAMET GUEMENE-PENFAO 44290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	501 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	501 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU BOURG JAMET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: XP 130
Parcelle 2: XP 131
Parcelle 3: XP 143

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU BOURG JAMET

SIREN 451450977

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNABELLE MARIE-CLAIRE CHRISTIANE BREHIER

Gérant - né(e) en 1982

YANN JEAN-PIERRE LEPAROUX

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: LE BOURG JAMET
Localité terrain: GUEMENE-PENFAO
Commune source: 44067
SIREN demandeur: 451450977
SIRET demandeur: 45145097700017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GUEMENE PENFAO
Code postal demandeur: 44290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/12/2015