Declaration prealable Autorisé

0782311500007

Extension de surface sans transformation

Favrieux / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 25 ROUTE DE MANTES FAVRIEUX 78200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

558 m²

Surface démolie

500 m²

Surface du terrain

1.588 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/10/2015

Décision

21/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Favrieux (78231)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78200
Adresse: 25 ROUTE DE MANTES FAVRIEUX 78200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 500 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 250 m²
Agricole démoli: 250 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	420 m²	279 m²	250 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	420 m²	279 m²	250 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES ESCARGOTS DE MONSIEUR DEVAUX
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 400
Parcelle 2: B 453
Parcelle 3: B 455

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES ESCARGOTS DE MONSIEUR DEVAUX

SIREN 391081056

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE DEMAS (DEVAUX)

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: ROUTE DE MANTES
Localité terrain: FAVRIEUX
Commune source: 78231
SIREN demandeur: 391081056
SIRET demandeur: 39108105600023
Code APE demandeur: 01.49Z
Localité demandeur: FAVRIEUX
Code postal demandeur: 78200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/10/2015
Type de service public: Non rempli

Favrieux, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 212 m²