Permis de construire Travaux terminés

04203414R0001

Diminution de surface sans transformation

Cervieres / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE GONTEY CERVIERES 42440

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

37 m²

Surface démolie

160 m²

Surface du terrain

4.593 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/02/2017

Autorisation

04/12/2014

Décision

04/12/2014

Début chantier

20/02/2015

Fin travaux

03/02/2017

Localisation

Commune: Cervieres (42034)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42440
Adresse: LE GONTEY CERVIERES 42440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 160 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	101 m²	37 m²	0 m²	0 m²
Locaux	724 m²	0 m²	160 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 603
Parcelle 2: B 691

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE GONTEY
Localité terrain: CERVIERES
Commune source: 42034
Localité demandeur: NOIRETABLE
Code postal demandeur: 42440
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 03/02/2017
Date réelle d’autorisation: 04/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 03/02/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : 360 m²