Permis de construire Autorisé

04208821A0003

Nouvelle construction

Epercieux Saint Paul / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 201 CHEMIN DU RENOUVEAU PARC D'ACTIVITE BOIS VERT EPERCIEUX SAINT PAUL 42110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

520 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.677 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/04/2021

Décision

20/04/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Epercieux Saint Paul (42088)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42110
Adresse: 201 CHEMIN DU RENOUVEAU PARC D'ACTIVITE BOIS VERT EPERCIEUX SAINT PAUL 42110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.745 m²	520 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VILLENEUVE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0C 395
Parcelle 2: 0C 343

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VILLENEUVE

SIREN 431655554

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES LARDON

Gérant - né(e) en 1969

PASCAL TISSOT

Gérant - né(e) en 1966

Autre

421671496

SIREN 421671496

Autre

430356790

SIREN 430356790

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 201
Voie terrain: CHEMIN DU RENOUVEAU
Lieu-dit terrain: PARC D'ACTIVITE BOIS VERT
Localité terrain: EPERCIEUX SAINT PAUL
Commune source: 42088
SIREN demandeur: 431655554
SIRET demandeur: 43165555400019
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: EPERCIEUX SAINT PAUL
Code postal demandeur: 42110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/04/2021
Type de service public: Non rempli

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