Declaration prealable Autorisé

0131132200168

Transformation sans extension ni diminution de surface

Venelles / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 1 CLOS DAVIN VENELLES 13770

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.508 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/12/2022

Décision

01/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Venelles (13113)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13770
Adresse: 1 CLOS DAVIN VENELLES 13770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	95 m²	0 m²	0 m²	95 m²	60 m²
Locaux	35 m²	0 m²	0 m²	0 m²	35 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AL 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: CLOS DAVIN
Localité terrain: VENELLES
Commune source: 13113
Localité demandeur: JOUQUES
Code postal demandeur: 13490
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 01/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable Décision du 01/06/2026

0131132600050

Venelles, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 30 m²

Declaration prealable Décision du 01/04/2026

0131132600007

Venelles, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 4 m²

Declaration prealable Décision du 21/01/2025

0131132400178

Venelles, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 05/02/2024

0131132300022

Venelles, Bouches-du-Rhône

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 157 m²

Permis de construire Décision du 01/12/2023

0131132300018

Venelles, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 360 m²

Permis de construire Décision du 11/05/2022

0131132100032

Venelles, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 53 m²