Declaration prealable Autorisé

0421612600005

Transformation sans extension ni diminution de surface

Notre-Dame-De-Boisset / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 107 TRAVERSÉE DU MARVALLIN NOTRE-DAME-DE-BOISSET 42120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/03/2026

Autorisation

31/03/2026

Décision

31/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Notre-Dame-De-Boisset (42161)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42120
Adresse: 107 TRAVERSÉE DU MARVALLIN NOTRE-DAME-DE-BOISSET 42120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Issue de transformation
Habitation	104 m²	60 m²
Locaux	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: C 360

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 107
Voie terrain: TRAVERSÉE DU MARVALLIN
Localité terrain: NOTRE-DAME-DE-BOISSET
Commune source: 42161
Localité demandeur: ROANNE
Code postal demandeur: 42300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 10/03/2026
Date réelle d’autorisation: 31/03/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/02/2026

0421612600001

Notre-Dame-De-Boisset, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 75 m²

Permis de construire

29/06/2026

0421612600001

Notre-Dame-De-Boisset, Loire

Notre-Dame-De-Boisset, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²