Permis de construire Travaux terminés

0381181320005

Nouvelle construction

Colombe / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DE TESSY COLOMBE 38690

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.552 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.296 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/01/2017

Autorisation

29/07/2013

Décision

29/07/2013

Début chantier

25/07/2014

Fin travaux

12/01/2017

Localisation

Commune: Colombe (38118)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38690
Adresse: CHEM DE TESSY COLOMBE 38690

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.552 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 6
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COLOMBE TESSY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 697

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COLOMBE TESSY

SIREN 798753836

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNA JANET (MONIZ DOS SANTOS)

Autre - né(e) en 1972

Autre

JK PROMOTION

SIREN 750773806

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS JEAN-FRANCOIS JANET

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE TESSY
Localité terrain: COLOMBE
Commune source: 38118
SIREN demandeur: 798753836
SIRET demandeur: 79875383600013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VOIRON
Code postal demandeur: 38500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 12/01/2017
Date réelle d’autorisation: 29/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 25/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 12/01/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Colombe, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 162 m²