Permis de construire Annulé

0911611810018

Nouvelle construction

Chilly-Mazarin / Essonne / Île-de-France

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Adresse 2 RUE DES ROSES / 19 AVENU CHILLY-MAZARIN 91380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.764 m²

Surface démolie

334 m²

Surface du terrain

1.438 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/11/2018

Décision

08/11/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chilly-Mazarin (91161)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91380
Adresse: 2 RUE DES ROSES / 19 AVENU CHILLY-MAZARIN 91380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 334 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 334 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	334 m²	4.155 m²	334 m²	0 m²
Locaux	0 m²	609 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 75
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 75
Démolis: 3
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 41
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 19
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV TULIPE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 43
Parcelle 2: AH 364
Parcelle 3: AH 365

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV TULIPE

SIREN 895403392

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERHAT TAS

Gérant - né(e) en 1985

Autre

COTAFOR

SIREN 500284559

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERHAT TAS (TAS)

Gérant - né(e) en 1985

SERVET TAS

Gérant - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

481510147

SIREN 481510147

Autre

TAS GROUPE

SIREN 815373733

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERVET TAS

Président de SAS - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

481510147

SIREN 481510147

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 2 RUE DES ROSES / 19 AVENU
Localité terrain: CHILLY-MAZARIN
Commune source: 91161
SIREN demandeur: 895403392
SIRET demandeur: 89540339200015
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BONDOUFLE
Code postal demandeur: 91070
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/11/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 75
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chilly-Mazarin, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 219 m²