Permis d amenager Travaux terminés

03340718F0001

Non renseigné

Saint-Genes-De-Fronsac / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DU QUEUIL SAINT-GENES-DE-FRONSAC 33240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

24/04/2018

Décision

24/04/2018

Début chantier

24/07/2018

Fin travaux

28/01/2019

Localisation

Commune: Saint-Genes-De-Fronsac (33407)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33240
Adresse: RUE DU QUEUIL SAINT-GENES-DE-FRONSAC 33240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRAINS DU SUD
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 1315
Parcelle 2: 0A 1161
Parcelle 3: 0A 515

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRAINS DU SUD

SIREN 491814877

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JONATHAN PREVEREAUD

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU QUEUIL
Localité terrain: SAINT-GENES-DE-FRONSAC
Commune source: 33407
SIREN demandeur: 491814877
SIRET demandeur: 49181487700016
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: BEYCHAC ET CAILLAU
Code postal demandeur: 33750
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 24/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 24/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 28/01/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/04/2019