Permis de construire Travaux terminés

08708514C0155

Nouvelle construction

Limoges / Haute-Vienne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 1 RUE ACHILLE ZAVATTA LIMOGES 87100

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

322 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.299 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/01/2017

Autorisation

13/01/2015

Décision

13/01/2015

Début chantier

14/01/2015

Fin travaux

12/01/2017

Localisation

Commune: Limoges (87085)
Département: Haute-Vienne (87)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 87100
Adresse: 1 RUE ACHILLE ZAVATTA LIMOGES 87100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	322 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ZAVATTA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: OR 226
Parcelle 2: OR 229
Parcelle 3: OR 230

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ZAVATTA

SIREN 800249922

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRYSTEL JEANINE GOUL (VIGIER)

Autre - né(e) en 1978

YANNICK FREDERIC GOUL

Autre - né(e) en 1972

Autre

AMANDILLE

SIREN 524753217

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK FREDERIC GOUL

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

814980579

SIREN 814980579

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE ACHILLE ZAVATTA
Localité terrain: LIMOGES
Commune source: 87085
SIREN demandeur: 800249922
SIRET demandeur: 80024992200017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LIMOGES
Code postal demandeur: 87100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 12/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 14/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 12/01/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Limoges, Haute-Vienne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²