Permis de demolir Autorisé

00124321V0001

Non renseigné

Messimy Sur Saone / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 63 CHEMINEMENT DU PERAY MESSIMY SUR SAONE 01480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/11/2021

Décision

24/11/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messimy Sur Saone (01243)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01480
Adresse: 63 CHEMINEMENT DU PERAY MESSIMY SUR SAONE 01480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 147

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 63
Voie terrain: CHEMINEMENT DU PERAY
Localité terrain: MESSIMY SUR SAONE
Commune source: 01243
Localité demandeur: CHALEINS
Code postal demandeur: 01480
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202209
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/11/2021

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