Permis de construire Travaux terminés

06806215E0009

Nouvelle construction

Carspach / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 3 RUE DU 28 JUIN CARSPACH 68130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

211 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/09/2015

Décision

10/09/2015

Début chantier

01/09/2016

Fin travaux

13/01/2017

Localisation

Commune: Carspach (68062)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68130
Adresse: 3 RUE DU 28 JUIN CARSPACH 68130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	204 m²	0 m²
Locaux	188 m²	211 m²
Commerce	188 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU VIEUX CHENE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 39 279
Parcelle 2: 39 274

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU VIEUX CHENE

SIREN 484627633

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE ROTHENBURGER (SPECKER)

Autre - né(e) en 1971

STEPHANE ROTHENBURGER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DU 28 JUIN
Localité terrain: CARSPACH
Commune source: 68062
SIREN demandeur: 484627633
SIRET demandeur: 48462763300023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CARSPACH
Code postal demandeur: 68130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 13/01/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/05/2015

06806215E0001

Carspach, Haut-Rhin

Logements : - Surface : -