Permis de construire Autorisé

0384102220018

Nouvelle construction

Saint-Lattier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse L'OREE DES VIGNES CULTIL SAINT-LATTIER 38840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

740 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.615 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/02/2023

Décision

08/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Lattier (38410)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38840
Adresse: L'OREE DES VIGNES CULTIL SAINT-LATTIER 38840

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	740 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES COOP'HLM DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5525
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0D 1153
Parcelle 2: 0D 1148

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES COOP'HLM DEVELOPPEMENT

SIREN 322961020

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS DUMONT

Administrateur - né(e) en 1944

JEAN MANIGOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1930

VINCENT LOURIER

Directeur Général - né(e) en 1970

RAYMOND SENTENAC

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

333966166

SIREN 333966166

Administrateur

552033391

SIREN 552033391

Administrateur

COOP LOCAT ATTRIB PRODUCT HLM REG MANTES (CLARM)

SIREN 609802541

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC LEFEBVRE

Administrateur - né(e) en 1972

LYDIE LAUMONIER

Administrateur - né(e) en 1980

NAZIR SAFLA

Administrateur - né(e) en 1980

KARINE GUILLO (DHOMMEE)

Autre - né(e) en 1972

ROMAIN STERN

Directeur Général - né(e) en 1976

Administrateur

IMMOBILIERE 3F

SIREN 552141533

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE MEZIÈRE (FRIONNET)

Administrateur - né(e) en 1977

CAROLE BELLADONNA (LAHUERTA)

Administrateur - né(e) en 1973

CECILE MARTIN

Administrateur - né(e) en 1975

CHRISTIAN BONNET

Administrateur - né(e) en 1958

EMMANUEL FOURNIER

Administrateur - né(e) en 1961

EMMANUELLE PERNES

Administrateur - né(e) en 1963

HASSANI SOULAIMANA

Administrateur - né(e) en 1957

JEAN-LUC BIZEUL

Administrateur - né(e) en 1959

JOELLE GRILLE

Administrateur - né(e) en 1953

JOSÉ-MICHAËL CHENU

Administrateur - né(e) en 1959

LAURIANNE GISCLON (DIJOL)

Administrateur - né(e) en 1975

MARC FRANÇOIS SAUVAGE

Administrateur - né(e) en 1960

MARC PHILIPPE JEAN-PIERRE PARROT

Administrateur - né(e) en 1955

MARIA BLANCA FERNANDEZ MARTIN

Administrateur - né(e) en 1949

MARIAM JEBBARI (KHATTAB)

Administrateur - né(e) en 1976

MICHEL JEAN CHRISTIAN DUCOURTIEUX

Administrateur - né(e) en 1956

NATHALIE CHACE (POURTEAU)

Administrateur - né(e) en 1965

SEBASTIEN BENET

Administrateur - né(e) en 1980

STÉPHANE RAULET

Administrateur - né(e) en 1965

VINCENT MENUET

Administrateur - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Administrateur

COOPARTOIS COOPERATIVE H L M

SIREN 356200501

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER WALCZAK

Administrateur - né(e) en 1956

PATRICIA ROUSSEAU (LOURME)

Administrateur - né(e) en 1955

PATRICK GODWIN

Administrateur - né(e) en 1968

XAVIER SEROUX

Administrateur - né(e) en 1973

BRUNO FONTALIRAND

Directeur Général - né(e) en 1966

DANIEL MACIEJASZ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1953

GERARD DUE

Vice-Président - né(e) en 1951

Commissaire aux comptes titulaire

EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE (EXPONENS)

SIREN 351329503

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE VEE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

MARLENE PERNOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

THIERRY THIBAULT DE MENONVILLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

ANNE BARRAUD

Directeur Général - né(e) en 1974

THIERRY LEGRAND

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PIERRE BOURGIN

Président de SAS - né(e) en 1967

Administrateur

LES COOP'HLM DEVELOPPEMENT

SIREN 322961020

Administrateur

PAS DE CALAIS HABITAT (OPH)

SIREN 344077672

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DUBREUCQ

Administrateur - né(e) en 1951

ALAIN DUCONSEIL (DUCONSEIL)

Administrateur - né(e) en 1957

ALAIN PANNIER

Administrateur - né(e) en 1949

ALEXANDRE MALFAIT

Administrateur - né(e) en 1983

ARNAUD FLAMENT

Administrateur - né(e) en 1962

BERNARD BAUDE

Administrateur - né(e) en 1961

CATHY SAVESTE (LECOMTE)

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTELLE BOUNY

Administrateur - né(e) en 1972

CHRISTOPHE PILCH

Administrateur - né(e) en 1965

DANIELLE GAILLARD

Administrateur - né(e) en 1949

FATIMA AIT-CHIKHEBBIH

Administrateur - né(e) en 1970

FRANCOISE DUHEN

Administrateur - né(e) en 1951

FRANCOISE ROSSIGNOL (CAYROCHE)

Administrateur - né(e) en 1948

GERARD PEZE

Administrateur - né(e) en 1940

GUILLAUME DHAUSSY

Administrateur - né(e) en 1980

JACQUELINE MAQUET (THUILLEZ)

Administrateur - né(e) en 1949

JACQUES MELLICK

Administrateur - né(e) en 1941

JEAN-CLAUDE LEROY

Administrateur - né(e) en 1952

JEAN-JACQUES CAGIN

Administrateur - né(e) en 1960

NADINE LEFEBVRE (DELROISE)

Administrateur - né(e) en 1946

Administrateur

LE LOGIS BRETON

SIREN 375580701

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE SENANT

Administrateur - né(e) en 1944

ANNE-MARIE CROC

Administrateur - né(e) en 1955

ANTOINE STEPHANE ALAIN DAMBRINE

Administrateur - né(e) en 1958

BENOIT MARIE ANDRE JEAN-BAPTISTE TRACOL

Administrateur - né(e) en 1958

MARIE ALLAIN

Administrateur - né(e) en 1979

MYRIANNE SYLVIANNE JACQUELINE GUILLOTEAU

Administrateur - né(e) en 1958

OLIVIER JEAN LOIC YVES MARIE THOMAS

Administrateur - né(e) en 1962

PATRICK ANTOINE MARIE CAUBERT

Administrateur - né(e) en 1950

PHILIPPE CHAGNIOT

Administrateur - né(e) en 1949

PIERRE LANGLAIS

Administrateur - né(e) en 1943

STEPHANE HERVE MARIE DAIGNE

Administrateur - né(e) en 1956

DOMINQIUE DENIEL

Commissaire aux comptes suppléant

FABRICE SYLVAIN PIERRICK LEBOUC

Directeur Général - né(e) en 1978

GILBERT LOUIS MARIE HASCOET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1951

Administrateur

312549512

SIREN 312549512

Administrateur

COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE

SIREN 496880337

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE MICHELLE DANIELE RICHARD (HERREMAN)

Administrateur - né(e) en 1962

CHRISTELLE MARIE SERADIN

Administrateur - né(e) en 1978

PASCAL RENOUVEL

Administrateur - né(e) en 1962

PATRICE ALAIN DUBREUIL

Administrateur - né(e) en 1960

PIERRE-JEAN LANGLAIS

Autre - né(e) en 1943

MAXIME JEAN ROBERT ROCACHER

Directeur Général - né(e) en 1985

OLIVIER THOMAS

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

ETIENNE MOLLER

Vice-Président - né(e) en 1950

Administrateur

LE FOYER D ARMOR

SIREN 863500393

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-CÉCILE DOMINIQUE ROUAULT

Administrateur - né(e) en 1979

GUILLAUME RICART

Administrateur - né(e) en 1948

JEAN MAURICE GUILLEMOT

Administrateur - né(e) en 1951

JOSETTE ANDREE JEGOUZO (BONNEC)

Administrateur - né(e) en 1956

LUCILE MARIE MADELEINE RACHET

Administrateur - né(e) en 1970

MARC BOUTRUCHE

Administrateur - né(e) en 1976

MARC STEPHAN SIMON KLANEC

Administrateur - né(e) en 1957

JEAN-MICHEL LOUIS VERCOLLIER

Directeur Général - né(e) en 1956

YVONNE MARIE DESIREE LE STRAT (ROHO)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1956

Administrateur

SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA

SIREN 869800359

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELIA JAJOLET (HEMON)

Administrateur - né(e) en 1974

EMMANUEL MOYON

Administrateur - né(e) en 1979

MARIE VERONIQUE GERMAINE DE SESMAISONS (DE SAINT RAPT)

Administrateur - né(e) en 1955

OLIVIER CHABIRAND

Administrateur - né(e) en 1981

PASCAL MICHEL ANDRE PERROT

Administrateur - né(e) en 1959

VERONIQUE PASCAL YVONNE LUTZELSCHWAB (RICHARD)

Administrateur - né(e) en 1963

VINCENT BERNARD MARIE YVAN BIRAUD

Directeur Général - né(e) en 1968

MARIE LOUISE JOSSO (MENARD)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1978

Administrateur

786054429

SIREN 786054429

Administrateur

ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM

SIREN 867801334

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GISELE MARIE BLARD (BLARD)

Administrateur - né(e) en 1950

JEAN-LUC MICHEL VINCENT

Administrateur - né(e) en 1950

JOHN PICHON

Administrateur - né(e) en 1974

MARIE VERONIQUE GERMAINE DE SESMAISONS (DE SAINT RAPT)

Administrateur - né(e) en 1955

MARIE-CHANTAL COLETTE FRANCOISE FRANCOSIE PICHON (DAVID)

Administrateur - né(e) en 1961

MARIE-NOELLE YVETTE JEANINE GUILLET (MENUET)

Administrateur - né(e) en 1962

PASCAL MICHEL ANDRE PERROT

Administrateur - né(e) en 1959

VERONIQUE PASCALE YVONNE LUTZELSCHWAB (RICHARD)

Administrateur - né(e) en 1963

VINCENT BERNARD MARIE YVAN BIRAUD

Directeur Général - né(e) en 1968

MARIE LOUISE MARIE-LOUISE JOSSO (MENARD)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1978

Administrateur

BATIGERE HABITAT

SIREN 645520164

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES PASCALE BLADOU

Administrateur - né(e) en 1959

DENIS MARIE ANDRE REINERT

Administrateur - né(e) en 1954

DOMINIQUE ROBERT GÉRARD DROUIN

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN-CHARLES SIMON KAMINSKI

Administrateur - né(e) en 1960

JEAN-FRANCOIS NICOULES

Administrateur - né(e) en 1958

LEONEL CONSTANTINO ALVES RODRIGUES SABENCA

Administrateur - né(e) en 1968

MARIE LOUISE JOSSO (MENARD)

Administrateur - né(e) en 1978

PATRICK BRIOUDES

Administrateur - né(e) en 1962

SYLVIE ANDRÉE CAMILLE GRUY

Administrateur - né(e) en 1963

SEBASTIEN TILIGNAC

Directeur Général - né(e) en 1978

FRANCOIS CODVELLE

Directeur général délégué - né(e) en 1973

NICOLAS ZITOLI

Président du conseil d'administration - né(e) en 1955

Administrateur

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE COTE DE JADE

SIREN 786033779

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONIO JEAN JOSEPH CHARPENTIER

Administrateur - né(e) en 1973

CHRISTIAN BARDOU

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTINE MONIQUE MADELEINE MARIE-THERESE PAULETTE BRELET

Administrateur - né(e) en 1961

EMILIE EVELYNE PATRICIA MAICHE

Administrateur - né(e) en 1978

MARIE-LAURE ANDREE BLINEAU (LOREAU)

Administrateur - né(e) en 1956

NICOLAS BERNARD CLAUDE COLIN

Administrateur - né(e) en 1972

PASCAL DONATIEN ALPHONSE CHOUIN

Administrateur - né(e) en 1962

QUENTIN MARTIN HUGUES MOCUDET

Administrateur - né(e) en 1999

ROMAIN GUILLARD

Administrateur - né(e) en 1990

CHARLES MARIE MICHEL BEATRICE SIBIRIL

Président du conseil d'administration - né(e) en 1956

CLAUDIA GUERY (PERISSINOT)

Secrétaire - né(e) en 1976

DANIEL FERRASSE

Vice-Président - né(e) en 1955

MYRIAM VILLEN (BLAINEAU)

Vice-Président - né(e) en 1978

Administrateur

CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE- ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST

SIREN 870800299

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BOYE

Administrateur - né(e) en 1957

CAMILLE RAYMOND AUGUSTE MARIE GROSSEAU

Administrateur - né(e) en 1959

CHRISTIAN BLOYET

Administrateur - né(e) en 1961

CHRISTIAN ROBERT MATHURIN PIERRE JASLET

Administrateur - né(e) en 1957

CHRISTOPHE BOUILLAUD

Administrateur - né(e) en 1979

CORENTIN YVES FRANCOIS L'HOSTIS

Administrateur - né(e) en 1970

DIDIER MICHEL EMILE ROGER FRANCOIS VAL

Administrateur - né(e) en 1962

FABRICE PETITEAU

Administrateur - né(e) en 1978

FRANCK MEUNIER

Administrateur - né(e) en 1972

FRANÇOISE PIERRETTE PAULETTE VERGER (ARCHAMBEAU)

Administrateur - né(e) en 1964

FREDERIC JAVELAUD

Administrateur - né(e) en 1973

GILLES ERNEST BERREE

Administrateur - né(e) en 1954

JEAN MICHEL MONCOURIER

Administrateur - né(e) en 1960

JEAN-MICHEL ROULEAU

Administrateur - né(e) en 1970

MARIE-CHANTAL PICHON (DAVID)

Administrateur - né(e) en 1961

NATHALIE BERNADETTE GERALDINE MARILENE MASSE (GAS)

Administrateur - né(e) en 1967

PASCAL MICHEL ANDRE PERROT

Administrateur - né(e) en 1959

PHILIPPE GUERIN

Administrateur - né(e) en 1957

THIERRY REMY DANIEL OUISSE

Administrateur - né(e) en 1967

VIOLAINE ANNE CLAUDIA MARIE CHABIRAND

Administrateur - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes suppléant

KPMG AUDIT NORMANDIE

SIREN 512772567

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

THIERRY LEFEVRE

Directeur Général - né(e) en 1961

FRANCOIS GABRIEL BLOCH

Président de SAS - né(e) en 1960

JEAN-PAUL VELLUTINI

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT OUEST

SIREN 512802547

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: L'OREE DES VIGNES
Lieu-dit terrain: CULTIL
Localité terrain: SAINT-LATTIER
Commune source: 38410
SIREN demandeur: 322961020
Code APE demandeur: 64.30Z
Localité demandeur: VALENCE
Code postal demandeur: 26600
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Lattier, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²