Permis de construire Chantier commencé

02201515Q0010

Extension de surface sans transformation

Brehand / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LE GRENY BREHAND 22510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.356 m²

Surface démolie

320 m²

Surface du terrain

13.080 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/10/2015

Décision

12/10/2015

Début chantier

05/01/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brehand (22015)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22510
Adresse: LE GRENY BREHAND 22510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 320 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 160 m²
Agricole démoli: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.945 m²	678 m²	160 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.945 m²	678 m²	160 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DE LA CROIX DES LANDES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZD 125

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DE LA CROIX DES LANDES

SIREN 505173328

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS JACQUES ANDRE LE MOINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

NATHALIE RENEE DENISE LE MOINE (ORVEILLON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

QUENTIN LE MOINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GRENY
Localité terrain: BREHAND
Commune source: 22015
SIREN demandeur: 505173328
SIRET demandeur: 50517332800012
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: BREHAND
Code postal demandeur: 22510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 05/01/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/06/2015

02201515Q0001

Brehand, Côtes-d'Armor

Logements : - Surface : -