Permis de construire Autorisé

07425224C0006

Nouvelle construction

Saint-Sigismond / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SOUS LA PALLAZ SAINT-SIGISMOND 74300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.117 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.017 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

14/11/2024

Décision

14/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Sigismond (74252)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74300
Adresse: SOUS LA PALLAZ SAINT-SIGISMOND 74300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.117 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 14
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALPES HABITAT COOPERATIF
Code juridique demandeur: 5547
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0A 2255
Parcelle 2: 0A 2265
Parcelle 3: 0A 2187

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALPES HABITAT COOPERATIF

SIREN 326820412

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN CHANEL

Administrateur - né(e) en 1949

KAMEL LAGGOUNE

Administrateur - né(e) en 1961

MICHEL BURGNARD

Administrateur - né(e) en 1969

PHILIPPE COILLARD

Administrateur - né(e) en 1951

ROGER RION

Administrateur - né(e) en 1942

STEPHANE VALLI

Administrateur - né(e) en 1970

ALEXIS MARTINEZ

Directeur Général - né(e) en 1982

Administrateur

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Administrateur

303215016

SIREN 303215016

Administrateur

784450975

SIREN 784450975

Administrateur

784578247

SIREN 784578247

Administrateur

784668618

SIREN 784668618

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Gérant - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Gérant - né(e) en 1968

Administrateur

CONFEDERATION FR DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL

SIREN 784409930

Administrateur

CONFEDERATION FRANCAISE ENCADREMENT CGC (CFE CGC)

SIREN 775659733

Administrateur

CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL (CGT)

SIREN 775678451

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

AVVENS AUDIT

SIREN 305446577

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JUDITH MARTINE JACQUELINE THIEFFRY

Administrateur - né(e) en 1971

ROMUALD MICKAEL COLAS

Administrateur - né(e) en 1976

ALEXANDRE PIERRE JEAN DAGNAUD

Directeur général délégué - né(e) en 1966

Administrateur

CAISSE REG DU CREDIT MUT SAVOIE MONT BLANC

SIREN 329187900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ROGER YVES IACAZZI

Administrateur - né(e) en 1961

ANNE-MARIE MASSON

Administrateur - né(e) en 1953

ANTONINO PARRINELLO

Administrateur - né(e) en 1956

CHRISTOPHE GINET

Administrateur - né(e) en 1971

DANIEL ANTOINE BONFILS

Administrateur - né(e) en 1969

DAVID LEBEURIER

Administrateur - né(e) en 1972

DIDIER JEAN-CLAUDE GELMO

Administrateur - né(e) en 1964

GUY MICHELET

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN-FRANCOIS BERTHIER

Administrateur - né(e) en 1965

JOELLE BERNADETTE MARIE ZDRILIC (CARRET)

Administrateur - né(e) en 1966

JOSETTE MARIE-PAULE VERNET (ROCH)

Administrateur - né(e) en 1955

PATRICK CHABANNAY

Administrateur - né(e) en 1961

PIERRE MASSON

Administrateur - né(e) en 1955

ROBERT CHEMINAT

Administrateur - né(e) en 1955

SYLVIE DUPRAZ (BRUSSON)

Administrateur - né(e) en 1959

ESTELLE MALET (LAUCHER)

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-LOUIS MAITRE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

FRANCOISE CHANTAL MARIE-ANNE CACHAT-ROSSET (APERTET)

Vice-Président - né(e) en 1961

Administrateur

CREDIT COOPERATIF

SIREN 349974931

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES BRIGAUD (BEBOT)

Administrateur - né(e) en 1966

DANIELLE DESGUEES

Administrateur - né(e) en 1957

GLENN ANDRE

Administrateur - né(e) en 1986

SANDRINE LEMERY (TAMISIER)

Administrateur - né(e) en 1968

STEPHANE SALORD

Administrateur - né(e) en 1969

CATHERINE LIEGEOIS (MODAINE)

Autre - né(e) en 1962

JULIE CAROLINE MONCOEUR-BILY (MONCOEUR)

Autre - né(e) en 1986

MORGANE CHRISTELLE MARTIN

Autre - né(e) en 1987

RACHEL CORCOS (BENAZRA)

Autre - né(e) en 1961

SOLENN WOZNIAK (ROUBACH)

Autre - né(e) en 1983

PASCAL POUYET

Directeur Général - né(e) en 1968

ALEXANDRA MALARTRE (DEBARD)

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1975

ARNAUD REMY

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1977

AUDREY LATORRE

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1987

AURÉLIE CLAUDINE PLUNIAN

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1987

BAPTISTE PLANTADE

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1988

BENOÎT GELLNER

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1979

CORINNE LACROIX

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1985

DAMIEN JOSEPH MAURICE MAHON

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1973

FABRICE REY

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1980

Administrateur

775664527

SIREN 775664527

Société liée

775688792

SIREN 775688792

Société liée

784179665

SIREN 784179665

Société liée

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Administrateur

PROCIVIS AIN (PROCIVIS AIN)

SIREN 757201025

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN VERNAT

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTOPHE DESLIOD

Administrateur - né(e) en 1967

CLAUDETTE LABALME (DUROUX)

Administrateur - né(e) en 1958

DANIEL RENE PIVET

Administrateur - né(e) en 1943

JACKY DUTRUC

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN ALBERT OYSELET

Administrateur - né(e) en 1942

JEAN-FRANCOIS ADRIEN VIANNAY PELOUX

Administrateur - né(e) en 1952

PHILIPPE FRANCOIS MARIE COILLARD

Administrateur - né(e) en 1951

ROMUALD COLAS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

ALEXIS SAMUEL MARTINEZ

Directeur Général - né(e) en 1982

BERNARD ALAIN GRISON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1950

Administrateur

775647175

SIREN 775647175

Commissaire aux comptes titulaire

AVVENS AUDIT

SIREN 305446577

Administrateur

SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT (AIN HABITAT)

SIREN 760200295

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN ROGER CHANEL

Administrateur - né(e) en 1949

DANIEL RENE PIVET

Administrateur - né(e) en 1943

ELISABETH DENISE ROSE-MARIE GRIMOUX

Administrateur - né(e) en 1950

JEAN ALBERT OYSELET

Administrateur - né(e) en 1942

JEAN-FRANCOIS ADRIEN VIANNAY PELOUX

Administrateur - né(e) en 1952

MARC GILBERT DAMIANS

Administrateur - né(e) en 1936

PHILIPPE FRANCOIS MARIE COILLARD

Administrateur - né(e) en 1951

SANDRINE VEAUVILLE (PONCET)

Administrateur - né(e) en 1969

ROMUALD COLAS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

ALEXIS SAMUEL MARTINEZ

Directeur Général - né(e) en 1982

BERNARD ALAIN GRISON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1950

Administrateur

SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT (AIN HABITAT)

SIREN 760200295

Administrateur

SAFILAF SA

SIREN 055500730

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JUSTINE GAIRAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

CHRISTIAN PIERRE GARDONI

Directeur Général - né(e) en 1968

JEAN-MICHEL CLAUDE JAFFRIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Administrateur

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES (BP AURA)

SIREN 605520071

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE PAULE DAMON (SULIN)

Administrateur - né(e) en 1961

BENOÎT MARIE BERTRAND SOURY

Administrateur - né(e) en 1965

CHARLOTTE ISABELLE BOURGEOIS

Administrateur - né(e) en 1979

CHRISTIAN GRANGE

Administrateur - né(e) en 1959

CLAUDINE DOZORME

Administrateur - né(e) en 1966

CLÉMENTINE MAUD MARIE DOMINIQUE ODDOU (DE GUIBERT)

Administrateur - né(e) en 1979

CORINNE BOUSQUET (BORDAS)

Administrateur - né(e) en 1961

DELPHINE VALLET

Administrateur - né(e) en 1978

DOMINIQUE CHARLES MARIE VERDIEL

Administrateur - né(e) en 1959

KARL PICOT

Administrateur - né(e) en 1978

LUCAS JONAS IMBERY-NACSA

Administrateur - né(e) en 1988

PASCALE JEANNE JOSÉPHINE REMY (SALAUN)

Administrateur - né(e) en 1963

PHILIPPE GUERAND

Administrateur - né(e) en 1954

THIERRY FRANCK ROGER BRAILLARD

Administrateur - né(e) en 1964

XAVIER JEAN BERNARD THIRY

Administrateur - né(e) en 1963

DANIEL PHILIPPE NICOLAS KARYOTIS

Directeur Général - né(e) en 1961

LIONEL ROBERT BAUD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1967

PHILIPPE PIERRE CHARVERON

Vice-Président - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

BDO RHONE-ALPES (BDO) (BDO)

SIREN 061500542

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY CHARLES BARBIN

Directeur Général - né(e) en 1976

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA(CAISSE EPARGNE)

SIREN 384006029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE SUZANNE MARTHE BAPTENDIER (PILLEBOUE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

FLORENCE PESENTI MOLINIER (PESENTI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

FLORENT FRANCOLIS JOSEPH DUPEUBLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1979

GERARD DANIEL BALTHAZARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

JEAN-LOUIS LUCIEN HOFBAUER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

LAURENT BIBOUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MARIE ROSE CHANTAL VEHI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

MARIE-ALICE REGINE GUIDETTI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

MYRIAM SCAPPATICCI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

NADÈGE ANDRÉE FRISON-CHAUVET (FRISON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

NADINE CECILE GEORGEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

PATRICE CLAUDE BARDIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

PHILIPPE IRRMANN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

STEPHANE MARCEL URBAIN PETILLEON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

THIERRY GASTON FAIVRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

VERONIQUE BENOLLET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

VERONIQUE MARIE GENEVIEVE CHARMETANT (LETOUZEY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ANDREA JOSS

Membre du directoire - né(e) en 1978

DIDIER BRUNO

Membre du directoire - né(e) en 1962

GUILLAUME ISERENTANT

Membre du directoire - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

EKOSPHERE SUD DAUPHINE (EKOSPHERE) (AMC)

SIREN 329024335

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT RAYMOND NOEL HAUSS

Directeur Général - né(e) en 1983

YANN SEDDIK BENALLEGUE

Président de SAS - né(e) en 1975

Administrateur

FEDERATION BATIMENT TRAVAUX PUBLICS ISER (FBTP)

SIREN 779557750

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SOUS LA PALLAZ
Localité terrain: SAINT-SIGISMOND
Commune source: 74252
SIREN demandeur: 326820412
SIRET demandeur: 32682041200046
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 14/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Sigismond, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²