Permis de construire Travaux terminés

08716915M5435

Non renseigné

Saint-Maurice-Les-Brousses / Haute-Vienne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse RUE DU PETIT BOULOU LES PETITES POUCES SAINT-MAURICE-LES-BROUSSES 87800

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/04/2015

Décision

24/04/2015

Début chantier

02/05/2016

Fin travaux

06/10/2016

Localisation

Commune: Saint-Maurice-Les-Brousses (87169)
Département: Haute-Vienne (87)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 87800
Adresse: RUE DU PETIT BOULOU LES PETITES POUCES SAINT-MAURICE-LES-BROUSSES 87800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT MAURICE LES BROUSSES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 2317
Parcelle 2: A 622

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT MAURICE LES BROUSSES

SIREN 218716900

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PETIT BOULOU
Lieu-dit terrain: LES PETITES POUCES
Localité terrain: SAINT-MAURICE-LES-BROUSSES
Commune source: 87169
SIREN demandeur: 218716900
SIRET demandeur: 21871690000012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-MAURICE-LES-BROUSSES
Code postal demandeur: 87800
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 06/10/2016

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²