Permis de construire Autorisé

0831192300051

Transformation sans extension ni diminution de surface

Saint Tropez / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA BARLIERE SAINT TROPEZ 83990

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

80 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/09/2023

Décision

04/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Tropez (83119)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83990
Adresse: LA BARLIERE SAINT TROPEZ 83990

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	106 m²	106 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	106 m²
Commerce	0 m²	0 m²	106 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AK 255
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AK 255

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS AK 255

SIREN 909921801

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAUL BREUZA

Directeur Général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BARLIERE
Localité terrain: SAINT TROPEZ
Commune source: 83119
SIREN demandeur: 909921801
SIRET demandeur: 90992180100017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST TROPEZ
Code postal demandeur: 83990
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/09/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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