Permis de construire Travaux terminés

06046315T0026

Nouvelle construction

Nogent Sur Oise / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE SAINT JUST - JEAN DE LA FO NOGENT SUR OISE 60180

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Logements créés

347

Logements démolis

Surface créée

23.642 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.161 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/08/2016

Décision

04/08/2016

Début chantier

20/12/2016

Fin travaux

04/11/2019

Localisation

Commune: Nogent Sur Oise (60463)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60180
Adresse: RUE SAINT JUST - JEAN DE LA FO NOGENT SUR OISE 60180

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	23.642 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 347
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 347
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 119
3 pièces créés: 170
4 pièces créés: 57
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI NOGENT SUR OISE DOMAINES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AY 2
Parcelle 2: AY 3
Parcelle 3: AY 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI NOGENT SUR OISE DOMAINES

SIREN 811816453

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES

SIREN 824309751

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Société liée

NEXITY REGIONS 10

SIREN 795272392

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JORIS DELAPIERRE

Gérant - né(e) en 1984

Directeur général délégué

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE ANNE RENAISON (GESCHWINDENHAMMER)

Gérant - né(e) en 1970

Société liée

NEXITY REGIONS 10

SIREN 795272392

Gérant

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SAINT JUST - JEAN DE LA FO
Localité terrain: NOGENT SUR OISE
Commune source: 60463
SIREN demandeur: 811816453
SIRET demandeur: 81181645300013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CLICHY
Code postal demandeur: 92613
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 04/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 347
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nogent Sur Oise, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²

Permis de construire

14/03/2016

06046315T0032

Nogent Sur Oise, Oise

Nouvelle construction

Nogent Sur Oise, Oise

Logements : - Surface : -