Permis de construire Travaux terminés

05938715C0004

Nouvelle construction

Marquette En Ostrevant / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE AMEDEE GRIVILLERS MARQUETTE EN OSTREVANT 59252

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.236 m²

Surface démolie

630 m²

Surface du terrain

5.179 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/11/2015

Décision

19/11/2015

Début chantier

02/12/2016

Fin travaux

27/01/2020

Localisation

Commune: Marquette En Ostrevant (59387)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59252
Adresse: RUE AMEDEE GRIVILLERS MARQUETTE EN OSTREVANT 59252

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 630 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 164 m²
Locaux démolis: 233 m²
Agricole démoli: 233 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	164 m²	0 m²	164 m²
Locaux	233 m²	1.618 m²	233 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	233 m²	0 m²	233 m²
Service public	0 m²	1.618 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MARQUETTE EN OSTREVANT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 607
Parcelle 2: C 608
Parcelle 3: C 609

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MARQUETTE EN OSTREVANT

SIREN 215903873

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE AMEDEE GRIVILLERS
Localité terrain: MARQUETTE EN OSTREVANT
Commune source: 59387
SIREN demandeur: 215903873
SIRET demandeur: 21590387300010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MARQUETTE EN OSTREVANT
Code postal demandeur: 59252
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 27/01/2020
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/06/2016