Permis de construire Travaux terminés

07305420M1009

Transformation avec diminution de surface

Bourg St Maurice / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ZAC DES ALPINS BOURG ST MAURICE 73700

Voir la ville

Logements créés

128

Logements démolis

Surface créée

88 m²

Surface démolie

365 m²

Surface du terrain

12.693 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/02/2023

Autorisation

16/03/2020

Décision

16/03/2020

Début chantier

28/09/2020

Fin travaux

08/02/2023

Localisation

Commune: Bourg St Maurice (73054)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73700
Adresse: ZAC DES ALPINS BOURG ST MAURICE 73700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 365 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 118 m²
Locaux démolis: 247 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	6.726 m²	88 m²	118 m²	6.608 m²	8.976 m²
Locaux	2.878 m²	0 m²	247 m²	2.368 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	2.368 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 128
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 128
Démolis: 0
1 pièce créé: 16
2 pièces créés: 45
3 pièces créés: 43
4 pièces créés: 18
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CARRE ALPIN 1
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AR 338
Parcelle 2: AR 339

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CARRE ALPIN 1

SIREN 878054386

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

968503078

SIREN 968503078

Président de SAS

CAP INVESTISSEMENTS (IMMERIALYS)

SIREN 442180808

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER LEROUSSEAU

Gérant - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

968503078

SIREN 968503078

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DES ALPINS
Localité terrain: BOURG ST MAURICE
Commune source: 73054
SIREN demandeur: 878054386
SIRET demandeur: 87805438600015
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74600
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 08/02/2023
Date réelle d’autorisation: 16/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 08/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 128
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Autre annexe

Bourg-Saint-Maurice, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 149 m²