Permis de construire Autorisé

06618523C0001

Non renseigné

Saint-Michel-De-Llotes / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse VEINAT D'EN NEGRE SAINT-MICHEL-DE-LLOTES 66130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

122 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

28/03/2023

Décision

28/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Michel-De-Llotes (66185)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66130
Adresse: VEINAT D'EN NEGRE SAINT-MICHEL-DE-LLOTES 66130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 936

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VEINAT D'EN NEGRE
Localité terrain: SAINT-MICHEL-DE-LLOTES
Commune source: 66185
Localité demandeur: NEFIACH
Code postal demandeur: 66170
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202306
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 28/03/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de demolir Décision du 28/03/2023