Permis de construire Autorisé

07417714A0001

Non renseigné

Menthonnex En Bornes / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- NICODET MENTHONNEX EN BORNES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

8.373 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

01/09/2014

Décision

01/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Menthonnex En Bornes (74177)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74800
Adresse: LIEU- NICODET MENTHONNEX EN BORNES

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES MAISONS ALAIN METRAL SARL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0A 2010
Parcelle 2: 0A 1770

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES MAISONS ALAIN METRAL SARL

SIREN 317526382

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YOHANN METRAL

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 428288484

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL CHARNAVEL

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- NICODET
Localité terrain: MENTHONNEX EN BORNES
Commune source: 74177
SIREN demandeur: 317526382
SIRET demandeur: 31752638200153
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: AMANCY
Code postal demandeur: 74800
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 01/09/2014

Logements : 1 Surface : 155 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/07/2024

07417724A0002

Menthonnex-En-Bornes, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²