Permis de construire Travaux terminés

02740817A0003

Nouvelle construction

Mezieres En Vexin / Eure / Normandie

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Adresse LE BUQUET MEZIERES EN VEXIN 27510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

910 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.052 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/08/2017

Décision

09/08/2017

Début chantier

20/11/2017

Fin travaux

30/08/2018

Localisation

Commune: Mezieres En Vexin (27408)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27510
Adresse: LE BUQUET MEZIERES EN VEXIN 27510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	698 m²	0 m²
Locaux	3.682 m²	455 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.682 m²	455 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL PINEAU
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 56
Parcelle 2: D 58
Parcelle 3: D 315

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA PINEAU

SIREN 348600610

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUBERT JEAN MARCEL MARIE PINEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

VALENTINE ANDRÉE CHRISTIANE VALET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

RÉMI JACQUES ERIC MARIE PINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BUQUET
Localité terrain: MEZIERES EN VEXIN
Commune source: 27408
SIREN demandeur: 348600610
SIRET demandeur: 34860061000011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: MEZIERES EN VEXIN
Code postal demandeur: 27510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/08/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 132 m²