Permis de construire Autorisé

02615516V0006

Nouvelle construction

Lapeyrouse-Mornay / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 555-6 ROUTE DE PACT LAPEYROUSE-MORNAY 26210

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.684 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/10/2016

Décision

06/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lapeyrouse-Mornay (26155)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26210
Adresse: 555-6 ROUTE DE PACT LAPEYROUSE-MORNAY 26210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	842 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	842 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES DEUX CHENES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZC 244
Parcelle 2: ZC 245

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES DEUX CHENES

SIREN 384825501

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NOÉMIE SOPHIE NIVON

Gérant - né(e) en 2000

STÉPHANE FRANÇOIS NIVON

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 555-6
Voie terrain: ROUTE DE PACT
Localité terrain: LAPEYROUSE-MORNAY
Commune source: 26155
SIREN demandeur: 384825501
SIRET demandeur: 38482550100016
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: LAPEYROUSE MORNAY
Code postal demandeur: 26210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/10/2016
Type de service public: Non rempli

Lapeyrouse-Mornay, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²