Permis de construire Chantier commencé

01210416W1002

Nouvelle construction

Foissac / Aveyron / Occitanie

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Adresse LE BOURNAC FOISSAC 12260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

184 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.520 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/05/2016

Décision

21/05/2016

Début chantier

18/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Foissac (12104)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12260
Adresse: LE BOURNAC FOISSAC 12260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	369 m²	184 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	369 m²	184 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURNAC
Localité terrain: FOISSAC
Commune source: 12104
Localité demandeur: FOISSAC
Code postal demandeur: 12260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/07/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 33 m²