Permis de construire Chantier commencé

03501916E0007

Nouvelle construction

Bazouges-La-Perouse / Ille-et-Vilaine / Bretagne

Exporter PDF

Adresse RUE DE LA FORET BAZOUGES-LA-PEROUSE 35560

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.778 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.637 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/09/2016

Décision

29/09/2016

Début chantier

30/01/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bazouges-La-Perouse (35019)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35560
Adresse: RUE DE LA FORET BAZOUGES-LA-PEROUSE 35560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.389 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.389 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANTRAIN COMMUNAUTE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 119
Parcelle 2: AB 118
Parcelle 3: AB 117

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANTRAIN COMMUNAUTE

SIREN 243500543

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA FORET
Localité terrain: BAZOUGES-LA-PEROUSE
Commune source: 35019
SIREN demandeur: 243500543
SIRET demandeur: 24350054300042
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ANTRAIN
Code postal demandeur: 35560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 29/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/01/2017
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/09/2016

03501916E0009

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 197 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/06/2016

03501916E0005

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/05/2016

03501916E0002

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/02/2017

03501916E0017

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.500 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/02/2017

03501916E0014

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 506 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2017

03501916E0016

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 236 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/07/2016

03501916E0003

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2016

03501916E0001

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.314 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/03/2026

0350192600010

Bazouges La Perouse, Ille-et-Vilaine

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 254 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2026

0350192500044

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/06/2024

0350192400007

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 50 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2024

0350192300016

Bazouges La Perouse, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 841 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/10/2023

0350192300007

Bazouges-La-Perouse, Ille-et-Vilaine

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 4 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/06/2022

0350192200005

Bazouge La Perouse, Ille-et-Vilaine

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²