Logements créés
1
Declaration prealable
Autorisé
97221823BV023
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
FONDS ABATTOIR SUD LE MORNE ROUGE
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.942 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
18/10/2023
Décision
18/10/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Morne Rouge (97218)
- Département
- Martinique (972)
- Région
- Martinique (02)
- Code postal
- 97260
- Adresse
- FONDS ABATTOIR SUD LE MORNE ROUGE
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 159 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 159 m2 | 159 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 1
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- S 126
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- FONDS ABATTOIR SUD
- Localité terrain
- LE MORNE ROUGE
- Commune source
- 97218
- Localité demandeur
- LE MORNE-ROUGE
- Code postal demandeur
- 97260
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 18/10/2023
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
9722182600001
Le Morne-Rouge, Martinique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 63 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
9722182500006
Le Morne-Rouge, Martinique
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 131 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
97221824BR007
Le Morne Rouge, Martinique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 113 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
97221824BR006
Le Morne-Rouge, Martinique
Extension de surface sans transformation
Logements : 3
Surface : 30 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
97221823BR012
Le Morne Rouge, Martinique
Nouvelle construction
Logements : 4
Surface : 268 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
97221823BR010
Le Morne Rouge, Martinique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 120 m2