Permis de construire Chantier commencé

07401114A1016

Nouvelle construction

Annecy Le Vieux / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 40 ROUTE DE THONES ANNECY LE VIEUX 74940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

269 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.740 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/09/2015

Autorisation

15/01/2015

Décision

15/01/2015

Début chantier

03/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Annecy Le Vieux (74011)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74940
Adresse: 40 ROUTE DE THONES ANNECY LE VIEUX 74940

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.151 m²	269 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.151 m²	269 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BY 17
Parcelle 2: BY 18
Parcelle 3: BY 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: ROUTE DE THONES
Localité terrain: ANNECY LE VIEUX
Commune source: 74011
Localité demandeur: ANNECY LE VIEUX
Code postal demandeur: 74940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 03/09/2015
Date réelle d’autorisation: 15/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 03/09/2015
Type de service public: Non rempli

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