Permis de construire Autorisé

01202121G0002

Nouvelle construction

Le Bas Segala / Aveyron / Occitanie

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Adresse MALOYRE LA BASTIDE L'EVEQUE LE BAS SEGALA 12200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

403 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.450 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/06/2021

Décision

16/06/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bas Segala (12021)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12200
Adresse: MALOYRE LA BASTIDE L'EVEQUE LE BAS SEGALA 12200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.526 m²	403 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.526 m²	403 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELIE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: F 789
Parcelle 2: F 72
Parcelle 3: F 74

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ELIE

SIREN 837783778

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PASCAL JEROME FRICOU

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MALOYRE
Lieu-dit terrain: LA BASTIDE L'EVEQUE
Localité terrain: LE BAS SEGALA
Commune source: 12021
SIREN demandeur: 837783778
SIRET demandeur: 83778377800017
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LE BAS SEGALA
Code postal demandeur: 12200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/06/2021
Type de service public: Non rempli

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