Permis de construire Autorisé

04231816Z0005

Nouvelle construction

Usson-En-Forez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5441 LA GARDE MONTSAGNIE USSON-EN-FOREZ 42550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

432 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.407 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/08/2016

Décision

09/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Usson-En-Forez (42318)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42550
Adresse: 5441 LA GARDE MONTSAGNIE USSON-EN-FOREZ 42550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.727 m²	216 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.727 m²	216 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE MONTSAGNY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: E 1820
Parcelle 2: E 1821
Parcelle 3: E 1825

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE MONTSAGNY

SIREN 439427659

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN CARRET

Gérant - né(e) en 1958

DANIELLE ROCHE

Gérant - né(e) en 1957

MICHAEL CARRET

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5441
Voie terrain: LA GARDE MONTSAGNIE
Localité terrain: USSON-EN-FOREZ
Commune source: 42318
SIREN demandeur: 439427659
SIRET demandeur: 43942765900016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: USSON-EN-FOREZ
Code postal demandeur: 42550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/08/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/01/2017