Permis de construire Chantier commencé

0103871800072

Nouvelle construction

Troyes / Aube / Grand Est

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Adresse 46 RUE GUSTAVE MASSON TROYES 10000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

127 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

749 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

19/02/2019

Décision

19/02/2019

Début chantier

12/06/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Troyes (10387)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10000
Adresse: 46 RUE GUSTAVE MASSON TROYES 10000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI GROUPE MEDICAL DES CHARTREUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: CR 728
Parcelle 2: CR 730
Parcelle 3: CR 726

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI GROUPE MEDICAL DES CHARTREUX

SIREN 439664152

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN STEPHANE SEBSTIEN GANDON

Autre - né(e) en 1973

GUILLAUME LEON LUCIEN FERTE

Autre - né(e) en 1957

HERVE ROBERT PONT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

JEAN-LUC VALERIO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

JEANNE MARIE-ANNE BOEGNER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

NATHALIE JEANNINE LUCIENNE DETHON (BEURTON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

OLIVIER NGUYEN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46
Voie terrain: RUE GUSTAVE MASSON
Localité terrain: TROYES
Commune source: 10387
SIREN demandeur: 439664152
SIRET demandeur: 43966415200014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TROYES
Code postal demandeur: 10000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 19/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 03/04/2018