Permis de construire Autorisé

04230421M0028

Nouvelle construction

Sury-Le-Comtal / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 486 CHE DE LA MADONE SURY-LE-COMTAL 42450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

34 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.889 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

25/10/2021

Décision

25/10/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sury-Le-Comtal (42304)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42450
Adresse: 486 CHE DE LA MADONE SURY-LE-COMTAL 42450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	114 m²	34 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	114 m²	34 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AV 21
Parcelle 2: AV 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 486
Voie terrain: CHE DE LA MADONE
Localité terrain: SURY-LE-COMTAL
Commune source: 42304
Localité demandeur: SURY-LE-COMTAL
Code postal demandeur: 42450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 25/10/2021
Type de service public: Non rempli

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