Permis de construire Travaux terminés

02619323N0004

Nouvelle construction

Montbrun-Les-Bains / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE REILHANETTE LE CLOT MONTBRUN-LES-BAINS 26570

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

103 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

775 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/02/2024

Autorisation

24/04/2023

Décision

24/04/2023

Début chantier

01/06/2023

Fin travaux

28/02/2024

Localisation

Commune: Montbrun-Les-Bains (26193)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26570
Adresse: ROUTE DE REILHANETTE LE CLOT MONTBRUN-LES-BAINS 26570

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	103 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES 3V
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0H 1682

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES 3V

SIREN 399402312

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ JEAN ELIE VOEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

AURELIEN YVES CLAUDE VOEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

JOSIANE LYDIE VOEUX (PINA)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

VERANE ROSE YVONE CHAUVET (VOEUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

VINCIANE AGNES VIVIANE GENIN (VOEUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE REILHANETTE
Lieu-dit terrain: LE CLOT
Localité terrain: MONTBRUN-LES-BAINS
Commune source: 26193
SIREN demandeur: 399402312
SIRET demandeur: 39940231200017
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CARPENTRAS
Code postal demandeur: 84200
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 28/02/2024
Date réelle d’autorisation: 24/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 28/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Montbrun-Les-Bains, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²