Permis d amenager Autorisé

06448219P0001

Non renseigné

Saint-Jammes / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LIEU-DIT ""CAME DE CAA"" ROUTE DE LEMBEYE SAINT-JAMMES 64160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.763 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/06/2019

Décision

17/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Jammes (64482)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64160
Adresse: LIEU-DIT ""CAME DE CAA"" ROUTE DE LEMBEYE SAINT-JAMMES 64160

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 524
Parcelle 2: B 529

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT ""CAME DE CAA""
Lieu-dit terrain: ROUTE DE LEMBEYE
Localité terrain: SAINT-JAMMES
Commune source: 64482
Localité demandeur: GABASTON
Code postal demandeur: 64160
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 17/06/2019

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