Permis de construire Autorisé

04408722B3002

Non renseigné

Machecoul-Saint-Meme / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE PORNIC MACHECOUL-SAINT-MEME 44270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.543 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/01/2023

Autorisation

13/01/2023

Décision

13/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Machecoul-Saint-Meme (44087)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44270
Adresse: RUE DE PORNIC MACHECOUL-SAINT-MEME 44270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 330
Parcelle 2: AD 161
Parcelle 3: AD 332

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE PORNIC
Localité terrain: MACHECOUL-SAINT-MEME
Commune source: 44087
Localité demandeur: MACHECOUL-SAINT-MEME
Code postal demandeur: 44270
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 13/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/01/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/02/2023

04408722B3001

Machecoul-Saint-Meme, Loire-Atlantique

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Permis d amenager

07/02/2023

04408722B3001

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Logements : - Surface : -

Permis d amenager

13/01/2023

04408722B3002

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Machecoul-Saint-M Me, Loire-Atlantique

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