Permis de construire Autorisé

08503824U0016

Extension de surface sans transformation

Brouzils (Les) / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse MALVILLE BROUZILS (LES) 85260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

74.661 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/12/2024

Décision

10/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brouzils (Les) (85038)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85260
Adresse: MALVILLE BROUZILS (LES) 85260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	563 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	563 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOUP AGRI
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: XN 144
Parcelle 2: XN 145
Parcelle 3: XN 146

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOUP AGRI

SIREN 982500696

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE LAURENT ALAIN HARDY

Gérant - né(e) en 1993

NICO MENSO DELGER

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MALVILLE
Localité terrain: BROUZILS (LES)
Commune source: 85038
SIREN demandeur: 982500696
SIRET demandeur: 98250069600017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: DOMPIERRE SUR YON
Code postal demandeur: 85170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/12/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/12/2024