Permis de construire Travaux terminés

08309320B0013

Nouvelle construction

Plan-D'aups-Sainte-Baume / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse IMP DES GENETS LES AMOUREUX PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME 83640

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

116 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/08/2021

Autorisation

06/07/2020

Décision

06/07/2020

Début chantier

14/10/2020

Fin travaux

01/08/2021

Localisation

Commune: Plan-D'aups-Sainte-Baume (83093)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83640
Adresse: IMP DES GENETS LES AMOUREUX PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME 83640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	116 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 2531
Parcelle 2: A 2535

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP DES GENETS
Lieu-dit terrain: LES AMOUREUX
Localité terrain: PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME
Commune source: 83093
Localité demandeur: PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME
Code postal demandeur: 83640
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/08/2021
Date réelle d’autorisation: 06/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 14/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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