Permis de construire Travaux terminés

09202318B0107

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse PLACE DE LA GARE - BOULEVA CLAMART 92140

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Logements créés

123

Logements démolis

Surface créée

9.831 m²

Surface démolie

530 m²

Surface du terrain

4.397 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

01/07/2019

Décision

01/07/2019

Début chantier

23/12/2019

Fin travaux

16/10/2023

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: PLACE DE LA GARE - BOULEVA CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 530 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 530 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8.710 m²	0 m²	0 m²
Locaux	530 m²	1.121 m²	530 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 123
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 123
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 28
3 pièces créés: 60
4 pièces créés: 23
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 36
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: I 48
Parcelle 2: I 45
Parcelle 3: I 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE DE LA GARE - BOULEVA
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
Localité demandeur: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal demandeur: 92130
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 01/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 23/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 16/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 123
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/12/2018