Permis de construire Travaux terminés

04320523Y0009

Extension de surface sans transformation

Saint - Just - Malmont / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA LA FOND DE LOUP SAINT - JUST - MALMONT 43240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

96 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.580 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/06/2023

Décision

22/06/2023

Début chantier

22/11/2023

Fin travaux

04/09/2024

Localisation

Commune: Saint - Just - Malmont (43205)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43240
Adresse: ZA LA FOND DE LOUP SAINT - JUST - MALMONT 43240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	96 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	96 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JAM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AM 114
Parcelle 2: AM 125
Parcelle 3: AM 126

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JAM

SIREN 379892722

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGELIQUE CATHERINE JEANNE CHALMANDRIER (MARCOUX)

Autre - né(e) en 1980

JEROME BERNARD FRANCOIS MARCOUX

Autre - né(e) en 1979

SERGE JOSEPH MARC MARCOUX

Autre - né(e) en 1956

MARIE THERESE MARCOUX (CHARBONNIER)

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LA FOND DE LOUP
Localité terrain: SAINT - JUST - MALMONT
Commune source: 43205
SIREN demandeur: 379892722
SIRET demandeur: 37989272200016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT - JUST - MALMONT
Code postal demandeur: 43240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 22/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2024
Type de service public: Non rempli

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