Permis d amenager Annulé

04523416D0004

Non renseigné

Orleans / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse CLOS DES TROIS FONTAINES - ORLEANS 45000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

15.410 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

07/06/2017

Décision

07/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orleans (45234)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45000
Adresse: CLOS DES TROIS FONTAINES - ORLEANS 45000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LANGE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CH 111
Parcelle 2: CH 112
Parcelle 3: CH 113

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LANGE

SIREN 434859435

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RODOLPHE JACK ROGER FRANCIS GABRIEL

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CLOS DES TROIS FONTAINES -
Localité terrain: ORLEANS
Commune source: 45234
SIREN demandeur: 434859435
SIRET demandeur: 43485943500027
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT-JEAN LE BLANC
Code postal demandeur: 45650
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 07/06/2017

Orleans, Loiret

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²