Permis de construire Travaux terminés

00513321H0005

Nouvelle construction

Saint-Chaffrey / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES NEYZETS SAINT-CHAFFREY 05330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

696 m²

Surface démolie

266 m²

Surface du terrain

4.078 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/05/2022

Autorisation

19/07/2021

Décision

19/07/2021

Début chantier

01/05/2022

Fin travaux

01/12/2022

Localisation

Commune: Saint-Chaffrey (05133)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05330
Adresse: LES NEYZETS SAINT-CHAFFREY 05330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 266 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 266 m²
Agricole démoli: 266 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	266 m²	696 m²	266 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	266 m²	696 m²	266 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 1510
Parcelle 2: C 1469
Parcelle 3: C 1470

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES NEYZETS
Localité terrain: SAINT-CHAFFREY
Commune source: 05133
Localité demandeur: SAINT CHAFFREY 05330
Code postal demandeur: 05330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/05/2022
Date réelle d’autorisation: 19/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/05/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2022
Type de service public: Non rempli

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