Permis de construire Travaux terminés

08835919V0004

Nouvelle construction

Prey / Vosges / Grand Est

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Adresse BUISSON PREY 88600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

720 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.753 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/12/2019

Autorisation

28/11/2019

Décision

28/11/2019

Début chantier

01/12/2019

Fin travaux

15/05/2020

Localisation

Commune: Prey (88359)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88600
Adresse: BUISSON PREY 88600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	360 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	360 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC AU BUISSON DU PLOU
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 638
Parcelle 2: A 636
Parcelle 3: A 634

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC AU BUISSON DU PLOU

SIREN 440134518

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC MICHEL PIERRE FRANCOIS

Gérant - né(e) en 1970

FRANCK RICHARD

Gérant - né(e) en 1969

MARGOT FRANCINE NICOLE DURAND (FRANÇOIS)

Gérant - né(e) en 1996

MARIE-LAURE FRANCOIS (MICHEL)

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BUISSON
Localité terrain: PREY
Commune source: 88359
SIREN demandeur: 440134518
SIRET demandeur: 44013451800016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: PREY
Code postal demandeur: 88600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/12/2019
Date réelle d’autorisation: 28/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 15/05/2020
Type de service public: Non rempli

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