Permis de construire Autorisé

00608422D0034

Nouvelle construction

Mouans-Sartoux / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 161 CHEMIN DU PUITS DU PLAN MOUANS-SARTOUX 06370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.534 m²

Surface démolie

237 m²

Surface du terrain

4.478 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/01/2023

Décision

04/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mouans-Sartoux (06084)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06370
Adresse: 161 CHEMIN DU PUITS DU PLAN MOUANS-SARTOUX 06370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 237 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 237 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	237 m²	0 m²	237 m²
Locaux	0 m²	2.751 m²	0 m²
Commerce	0 m²	783 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IXEL MARINE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BC 134
Parcelle 2: BC 28
Parcelle 3: BC 135

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IXEL MARINE

SIREN 483129862

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

812795169

SIREN 812795169

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 161
Voie terrain: CHEMIN DU PUITS DU PLAN
Localité terrain: MOUANS-SARTOUX
Commune source: 06084
SIREN demandeur: 483129862
SIRET demandeur: 48312986200015
Code APE demandeur: 46.69C
Localité demandeur: MOUANS SARTOUX
Code postal demandeur: 06370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 04/01/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/02/2023