Permis de construire Travaux terminés

06056123T0004

Nouvelle construction

Russy-Bemont / Oise / Hauts-de-France

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Adresse LIEU-DIT BEMONT BEMONT RUSSY-BEMONT 60117

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.650 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.489 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2024

Autorisation

10/10/2023

Décision

10/10/2023

Début chantier

25/01/2024

Fin travaux

01/09/2024

Localisation

Commune: Russy-Bemont (60561)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60117
Adresse: LIEU-DIT BEMONT BEMONT RUSSY-BEMONT 60117

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	825 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	825 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FERME DE BEMONT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 1608

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME DE BEMONT

SIREN 418087250

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMAURY PATRICK TOUPET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Autre

848863536

SIREN 848863536

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT BEMONT
Lieu-dit terrain: BEMONT
Localité terrain: RUSSY-BEMONT
Commune source: 60561
SIREN demandeur: 418087250
SIRET demandeur: 41808725000019
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: RUSSY-BEMONT
Code postal demandeur: 60117
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/09/2024
Date réelle d’autorisation: 10/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 25/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/08/2023