Permis de construire Travaux terminés

07322817G1001

Nouvelle construction

Saint-Cassin / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE PLATON SAINT-CASSIN 73160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

928 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.232 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/04/2017

Décision

10/04/2017

Début chantier

17/06/2017

Fin travaux

01/03/2021

Localisation

Commune: Saint-Cassin (73228)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73160
Adresse: LE PLATON SAINT-CASSIN 73160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	334 m²	464 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	334 m²	464 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU VIEUX CHENE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 53
Parcelle 2: AB 56

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU VIEUX CHENE

SIREN 483551115

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL THEOPHILE NANTOIS

Gérant - né(e) en 1979

RAPHAEL ALAIN NANTOIS

Gérant - né(e) en 1988

YANN LAURENT NANTOIS

Gérant - né(e) en 2005

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PLATON
Localité terrain: SAINT-CASSIN
Commune source: 73228
SIREN demandeur: 483551115
SIRET demandeur: 48355111500015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINT-CASSIN
Code postal demandeur: 73160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2021
Type de service public: Non rempli

Saint-Cassin, Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 3 m²