Permis de construire Travaux terminés

09305116C0086

Transformation avec extension de surface

Noisy-Le-Grand / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 38 RUE DU BEAU SITE NOISY-LE-GRAND 93160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

457 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/01/2017

Autorisation

28/12/2016

Décision

28/12/2016

Début chantier

04/01/2017

Fin travaux

10/10/2018

Localisation

Commune: Noisy-Le-Grand (93051)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93160
Adresse: 38 RUE DU BEAU SITE NOISY-LE-GRAND 93160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	224 m²	126 m²	0 m²	224 m²	224 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INSTITUT INDUSTRIEL DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE IITT INTERNATIONAL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AO 302

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INSTITUT INDUSTRIEL DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE IITT INTERNATIONAL (IITT)

SIREN 332911486

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GABRIELE NIKU LARI (GORNEMANN)

Gérant - né(e) en 1948

GABRIELLE GORNEMANN (NIKU LARI)

Gérant - né(e) en 1948

ABBAS NIKULARI

Liquidateur - né(e) en 1948

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: RUE DU BEAU SITE
Localité terrain: NOISY-LE-GRAND
Commune source: 93051
SIREN demandeur: 332911486
SIRET demandeur: 33291148600055
Code APE demandeur: 82.99Z
Localité demandeur: NOISY LE GRAND
Code postal demandeur: 93160
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 04/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 04/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/02/2016

09305116C0016

Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 15 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2016

09305116C0004

Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2017

09305116C0076

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 121 Surface : 7.063 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2017

09305116C0080

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 114 Surface : 7.614 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2017

09305116C0091

Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 18 Surface : 929 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2016

09305116C0095

Paris Cedex 13, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 70 Surface : 4.720 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2016

09305116C0081

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 22 Surface : 1.151 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/12/2016

09305116C0097

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 159 m²

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Mis à jour ce mois-ci 27/05/2026

09305126C0129

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 137 m²

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Mis à jour ce mois-ci 27/05/2026

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Noisy Le Grand, Seine-Saint-Denis

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Logements : 2 Surface : 124 m²

Permis d amenager

Mis à jour ce mois-ci 21/05/2026

09305126C0001

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/05/2026

09305126C0015

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

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Mis à jour ce mois-ci 13/05/2026

09305126C0117

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 15 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2026

09305126C0006

Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 62 m²