Permis de construire Travaux terminés

01308222M0013

Diminution de surface sans transformation

Rognes / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 14 AV DE LAMBESC ROGNES 13840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

20 m²

Surface démolie

103 m²

Surface du terrain

230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/07/2022

Décision

13/07/2022

Début chantier

13/08/2022

Fin travaux

12/10/2022

Localisation

Commune: Rognes (13082)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13840
Adresse: 14 AV DE LAMBESC ROGNES 13840

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 103 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 103 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	471 m²	20 m²	103 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMOTION SUD
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMMOTION SUD

SIREN 802286799

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY BLANQUART

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: AV DE LAMBESC
Localité terrain: ROGNES
Commune source: 13082
SIREN demandeur: 802286799
SIRET demandeur: 80228679900027
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: AIX EN PROVENCE
Code postal demandeur: 13080
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 13/08/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 12/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type d’annexe: Pas d’annexe

Rognes, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²